Mentions
légales
Lois directement applicables
Loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique : art. 6-III et art. 19
Loi n° 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés : art. 22 et art. 32
Code de la consommation : art. L. 111-2 + L. 121-18
Code général des impôts : art. 286 ter
Loi n° 82-652 du 29 juillet 1982 sur la communication audiovisuelle : art. 93-2
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Nom du site : Paul & Manuel
URL complète du site : http://www.paul-et-manuel.com
Identification du propriétaire du site
personne physique nom et prénoms : Paul Berteaud
personne morale raison sociale et forme sociale : Paul & Manuel (groupe musical)
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contact mail : contact@paul-et-manuel.com
contact téléphonique : 0647286471
Publication du site
nom du directeur de publication : Paul Berteaud
+ nom du responsable de rédaction : Raphaël Berteaud
webmaster du site : Raphaël Berteaud
Hébergeur du site
nom de l’hébergeur : Jimdo
Sa raison sociale : Jimdo GmbH
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son numéro de téléphone : +49 40 - 8 22 44 997